Sont exposées ci-après, sous forme de fiche, les procédures préventives à suivre pour l'exécution correcte de l'ouvrage, du point de vue de la Sécurité et de la Santé au travail.

Ces recommandations ont pour but de sélectionner, parmi les mesures et les protections individuelles et collectives qui, selon les dispositions légales en matière de Sécurité et Santé, doivent être prises en compte pour les travaux de construction, celles constituant une procédure adéquate pour la réalisation des travaux spécifiques auxquels il est fait référence.

Le tout dans le but de faciliter le futur développement du Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé, document à élaborer par la ou les entreprises qui réalisent les travaux d'exécution de l'ouvrage. Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé étudiera, analysera, développera et complétera les prévisions contenues ici, en fonction du système d'exécution de l'ouvrage qui sera utilisé. Il inclura également, si nécessaire, les mesures alternatives de prévention que les constructeurs proposent comme étant les plus adaptées, avec les justifications techniques requises, et qui, faisant partie des procédures d'exécution, seront utilisés dans l'ouvrage, tout en maintenant les niveaux de protection prévus ici.

Chaque constructeur réalisera une évaluation des risques prévus dans ces fiches. Pour cela, il se basera sur les activités et les corps d'état qu'il a en charge, en qualifiant chacun des risques selon la gravité du dommage qui se produirait s'il se matérialisait.

Classifiés selon:

Avertissement important

Les fiches contenues ici ont un caractère informatif d'action. Elles ne remplacent et n'exemptent pas de l'obligation qu'a l'entreprise d'élaborer le Plan de Prévention des Risques, l'Évaluation des Risques et de Planification de l'Activité Préventive, ni des obligations d'information aux travailleurs, selon la norme en vigueur.